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Questions Sociales n°57 - mars 2009
Au sommaire : 1 question sur les registres et affiches obligatoires relative au document unique d’évaluation des risques - 1 question relative à la durée du travail sur le nombre maximum d’heures complémentaires pour un temps partiel - 1 question sur le report des congés payés après congés maternité ou maladie - 1 question sur les autres congés - 1 question sur la rupture du contrat de travail - 6 questions sur les salaires et cotisations - 1 question hygiène et sécurité sur les nouvelles plaques d’immatriculation et 1 question sur la nouvelle convention collective...
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Questions Sociales n°58 - Avril 2009
Au sommaire : 2 questions sur les affiches et registres obligatoires : l’une sur l’affichage et l’autre sur le document unique sur l’évaluation des risques - 2 questions sur les contrats de travail pour les CDD - 1 question sur les congès payés d’un salarié en arrêt maladie - 1 question sur la date d’entrée en vigueur de la nouvelle convention collective - 3 questions sur les salaires et cotisations - 1 question sur la maladie du salarié - 1 question sur la fusion de l’inspection du travail agricole avec l’inspection du travail du régime général - 1 question véhicules et engins concernant l’équipement d’un chronotachygraphe pour les véhicules de moins de 3,5 t de PTAC.
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Questions Sociales n°59 - Mai 2009
Au sommaire : un numéro de Questions Réponses Social spécial Convention Collective. Avec 3 questions sur la date d’application, 7 questions sur les classifications et 11 questions sur les déplacements. En droit fiscal : Une question concernant le redevance pour pollutions diffuses due au titre de 2008 de la part de l’Agence de l’Eau. En droit commercial : Une question concernant les dispositions de la loi Châtel sur l’information préalable avant la reconduction tacite d’un contrat d’entretien. En droit administratif et public : Une question
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Questions Sociales n° 60 - Juin 2009
Au sommaire du numéro de juin, de nombreuses questions tournent autour des dispositions de la nouvelle CCN : 2 questions sur les contrats de travail et notamment sur le recrutement de CDD en cas de surcroît d’activité - 2 questions relatives aux jours fériés et leur rémunération - 2 questions sur les congés (en cas de mariage ou de déménagement) - 7 questions sur la rupture du contrat de travail, notamment sur le dispositif de la Convention de Reclassement Personnalisé (CRP) et une question sur les moyens d’obtenir davantage d’information sur la Convention Collective.
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Questions sociales - Juillet 2009
Au sommaire : 3 questions relatives à la Convention Collective - 3 questions sur les formalités liées à l’embauche - 1 question sur les frais professionnels - 1 question sur les contrats de travail - 1 question sur les aides à l’emploi - 1 question Hygiène et sécurité - 1 question sur la rupture du contrat de travail - 2 questions relatives à la prévoyance - 3 questions sur la formation - 1 questions sur les taux de cotisation AGS et une question sur la dématérialisation des bulletins de salaires.
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Questions sociales n°62 - Septembre 2009
Au sommaire : 3 questions relatives aux salaires et cotisations - 2 questions sur les contrats de travail - 1 question sur la durée du travail et notamment sur le repos compensateur en cas d’heures supplémentaires - 1 question sur les autres congés - 4 questions relatives à la rupture du contrat de travail - 2 questions sur l’épargne salariale - 1 questions sur la prévoyance pour les salariés à temps très partiel et 3 questions sur l’Hygiène et la sécurité, notamment liées à la Grippe A.
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Questions Sociales n° 63 - Octobre 2009
Au sommaire : une question sur la rémunération des contrats d’apprentissage - une question sur les contrats de travail pour un mineur - 2 questions sur la durée du travail - 1 question sur le report de congés payés - 2 questions sur les autres congés - 1 question sur la rupture du contrat de travail - 2 questions sur la Prévoyance - 1 question Hygiène et sécurité - 1 question sur l’emploi des seniors -
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Questions sociales n°64 - Novembre 2009
Au sommaire : une question sur les contrats de travail - 2 questions sur la durée du travail - 3 questions sur l’accident et la maladie du salarié - 1 question sur le pouvoir disciplinaire de l’employeur - 3 questions sur la rupture du contrat de travail - 1 question sur les représentants du personnel - et 3 questions relatives aux cotisations.
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Questions sociales n°65 - décembre 2009
Au sommaire : 1 question sur les aides à l’emploi - 1 question sur les contrats de travail - 3 questions sur la durée du travail - 2 questions sur les autres congès - 1 question sur la formation professionnelle - 2 questions sur l’accendie et la maladie du salarié - 3 questions sur le pouvoir disciplinaire de l’employeur - 1 question sur la rupture du contrat de travail - 2 questions sur l’emploi des handicapés - 2 questions sur les cotisations sociales.
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Questions Sociales n°55 - Janvier 2009
Au sommaire : 1 question sur la Formation Professionnelle avec le rappel des droits acquis au titre du DIF - 1 question sur la durée du travail et le régime des intempéries - 3 questions sur la rupture du contrat de travail - 4 questions sur les représentants du personnel et notamment sur les salariés candidats et élus aux élections prudhomales - 4 questions sur les salaires et cotisations, notamment le rappel du plafond MSA et les obligations concernant l’emploi de personnes handicapées.
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Questions sociales - Juillet 2010
Au sommaire : 1 question sur les contrats de travail - 2 questions sur les congés payés - 1 question sur l’accident et la maladie du salarié - 1 question ur le pouvoir disciplinaire de l’employeur - 3 questions sur la rupture du contrat de travail - 2 questions sur le licenciement économique et 3 questions sur les salaires.
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Questions sociales - Juin 2010
Au sommaire : 3 questions sur la durée du travail - 1 question sur l’accident et la maladie du salarié - 3 questions sur la rupture du contrat de travail - 2 questions sur le licenciement pour motif économique - 1 question relative à l’accord sur les seniors - 1 question sur les salaires - 2 questions sur les cotisations.
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Questions sociales - Mai 2010
Au sommaire : un rappel concernant la CAMARCA - une question sur la C3S - une question sur les registres et affiches obligatoires : comment faire pour procéder au changement du réglement intérieur - 1 question sur les aides à l’emploi - 2 questions sur les congés payés - 1 question sur la durée du travail - 1 question sur le pouvoir disciplinaire de l’employeur - 5 questions sur la rupture du contrat de travail - 2 questions relatives aux représentants du personnel - 1 question relative au licenciement pour motif économique et 1 question sur les cotisations sociales.
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Questions sociales - Avril 2010
Au sommaire : 2 question sur le contrat de travail - 1 question sur la durée du travail - 1 question sur les cotisations sociales - 2 questions sur les congès payés - 1 question sur le pouvoir disciplinaire de l’employeur - 4 questions sur la rupture du contrat de travail et 1 question hygiène et sécurité.
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Questions sociales n°68 - Mars 2010
Au sommaire : 2 questions sur la maladie - 3 questions sur la durée du travail - 1 question sur les aides à l’emploi relative au nouveau contrat aidé appelé contrat unique d’insertion - 1 question sur la rémunération des stagiaires - 1 question sur le pouvoir disciplinaire de l’employeur - 1 question sur la rémunération des jours de congés pour enfants malade - 1 question sur la durée de la période d’essai - 4 questions sur la rupture du contrat de travail - 1 question sur les obligations en matièr de sécurité - 1 question sur l’emploi de travailleurs handicapés.
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Questions sociales n°67 - Février 2010
Au sommaire : une question sur la taxe d’apprentissage : quel bordereau de versement utiliser ? - une question sur le contrat de travail - une question sur la durée du travail : la récupération d’heure suite aux intempéries - une question sur l’exonération des charges sociales sur les petits déplacements - 3 questions sur l’accident et la maladie du salarié, et notamment sur leur caractère professionnel - 2 questions sur le pouvoir disciplinaire de l’employeur relative à l’alcool au sein de l’entreprise - 4 questions relatives à la rupture du contrat de travail - 2 questions sur l’emploi des handicapés - 1 questions salaires et cotisations relative à l’avance sur salaire.
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Questions sociales n°66 - Janvier 2010
Au sommaire : une questions sur les salaires concernant le montant du SMIC applicable au 1er janvier - Deux questions sur les cotisations sociales - Une question sur les aides à l’emploi - Une question sur les contrats de travail - Une question sur les autres congés - 3 questions sur la formation professionnelle - trois questions relatives à la rupture du conrat de travail - une question relative aux représentants du personnel et une question hygiène et sécurité.
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